(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 août 1984 par la Société Anonyme (SA) 5 A SEC - SOCIETE D'ETUDES DES MARQUES ET DES PROCEDES POUR LE NETTOYAGE A SEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281727.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 août 2004.
5 A SEC - SOCIETE D'ETUDES DES MARQUES ET DES PROCEDES POUR LE NETTOYAGE A SEC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 août 1994 n°2036716 - Publication au BOPI 1994-08-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03
Inscription le 3 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298009 - Publication au BOPI 2000-04-03